top of page

MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site
Dénomination : LAPPROD
Forme juridique : Entreprise individuelle (micro-entreprise)
SIRET : 91540779500011
Représentant légal : M. BEN KHALED Amyn
Adresse : 53 Avenue d'Orléans, 28000 Chartres, France
Téléphone : 02 55 99 54 56
Email : contact@la-p-prod.fr
Site web : www.la-p-prod.fr
Directeur de la publication : M. BEN KHALED Amyn

2. Hébergement
Hébergeur : Wix.com, Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd, San Francisco, CA 94158, États-Unis
Site web : https://www.wix.com

3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site www.la-p-prod.fr (textes, images, logos, vidéos, données, graphismes) est la propriété exclusive de LAPPROD ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Toute reproduction, adaptation ou traduction, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de LAPPROD, sous peine de sanctions prévues aux articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. LAPPROD décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites. Toute création de lien vers le site www.la-p-prod.fr est soumise à l'autorisation préalable écrite de LAPPROD.

5. Limitation de responsabilité
Les informations publiées sont fournies à titre indicatif. LAPPROD ne peut garantir leur exhaustivité ni leur exactitude et ne pourra être tenue responsable de tout dommage résultant de l'utilisation du site.

6. Droit applicable
Le site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux du ressort du siège social de LAPPROD.

bottom of page